En tant que Travailleur Non Salarié (TNS), artisan, commerçant ou profession libérale, vous savez que votre protection sociale dépend de vous. Souscrire une prévoyance est indispensable. Mais attention, tous les contrats ne se valent pas. Une clause technique fait toute la différence au moment du sinistre : le mode d'indemnisation. Choisir entre forfaitaire et indemnitaire peut changer vos revenus du tout au tout en cas d'arrêt de travail. Voici pourquoi le forfaitaire est souvent le choix de la sécurité.
La plupart des contrats standards fonctionnent sur le mode indemnitaire. Le principe semble logique : l'assureur compense votre perte de revenu réelle.
Le danger : Au moment du sinistre, l'assureur va vérifier vos revenus réels de l'année précédente (via votre bilan). Si votre chiffre d'affaires a baissé l'année dernière (crise, investissement, maladie...), l'assureur réduira vos indemnités pour qu'elles ne dépassent pas votre revenu réel constaté. Vous payez une cotisation pour 3000€/mois, mais vous pouvez ne recevoir que 1500€ si votre bilan est mauvais. C'est une double peine.
Le contrat forfaitaire fonctionne différemment. Il ne cherche pas à compenser une perte, mais à respecter un contrat.
L'avantage majeur : Si vous avez souscrit pour recevoir 3000€ par jour en cas d'arrêt, l'assureur vous versera 3000€, quels que soient vos revenus réels au moment du sinistre. Il ne demande pas votre dernier bilan, juste votre arrêt de travail. C'est la seule garantie d'avoir un revenu fixe et prévisible, totalement décorrélé des fluctuations de votre activité.
Que vous choisissiez l'une ou l'autre formule, en tant que TNS, vous bénéficiez de la fiscalité loi Madelin. Vos cotisations d'assurance prévoyance sont déductibles de votre revenu imposable. Vous diminuez votre impôt tout en vous constituant une protection sociale haut de gamme. C'est un levier patrimonial à ne pas négliger.
Les contrats forfaitaires sont plus rares et demandent une analyse fine de vos revenus pour éviter la sur-assurance. En tant que courtier membre du Clarisse Groupe :
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Pas nécessairement. La différence de prix est souvent minime (quelques euros par mois) par rapport à la sécurité immense qu'il procure. C'est le meilleur rapport qualité-prix pour un chef d'entreprise dont les revenus peuvent fluctuer.
Oui. Votre contrat de prévoyance vient en complément de ce que verse la Sécurité Sociale des Indépendants. En mode forfaitaire, le cumul est possible sans plafond de revenus (dans la limite du montant souscrit), alors qu'en indemnitaire, le cumul est plafonné à votre ancien revenu.
Oui, et c'est crucial. Si un accident ou une maladie vous empêche définitivement d'exercer, la prévoyance vous verse une rente jusqu'à votre retraite. Là aussi, le mode forfaitaire est préférable pour garantir le montant de cette rente à vie.
Ne laissez pas une baisse d'activité impacter votre couverture santé et prévoyance. Optez pour la sécurité du forfaitaire. Contactez-nous pour une étude gratuite.
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