RC pro architecte vs bureau d'études | le comparatif des garanties

Assurance RC pro : architecte vs bureau d'études techniques, quelles différences ?

Dans le secteur de la construction, l'architecte et le bureau d'études techniques (BET) sont deux acteurs intellectuels majeurs, souvent partenaires. Tous deux sont soumis à l'obligation d'assurance de Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) incluant la garantie décennale. Mais leurs missions diffèrent, et leurs assurances doivent donc être adaptées. Comprendre ces nuances est essentiel.

Le rôle et la responsabilité de l'architecte

L'architecte est le concepteur global du projet. Sa responsabilité est large :

• Conception architecturale : Esthétique, fonctionnalité, respect des règles d'urbanisme.
• Choix techniques généraux : Matériaux, systèmes constructifs (en lien avec le BET).
• Coordination et surveillance : S'il a une mission de maîtrise d'œuvre complète, il supervise l'ensemble des intervenants, y compris le BET.

Risques RC Pro typiques : Erreur de conception impactant l'usage, défaut de conformité aux normes, faute de surveillance...

Le rôle et la responsabilité du bureau d'études techniques (BET)

Le BET est l'expert technique sur un domaine précis. Sa responsabilité est ciblée :

• Études techniques spécifiques : Calculs de structure (BET Structure), conception des réseaux fluides (BET Fluides), études thermiques (BET Thermique), études de sol (BET Géotechnique)...
• Dimensionnement : Il définit les caractéristiques techniques précises des éléments (épaisseur d'un isolant, section d'une poutre...).

Risques RC Pro typiques : Erreur de calcul entraînant un sous-dimensionnement (risque d'effondrement) ou un sur-dimensionnement (surcoût), non-respect d'une norme technique...

Des contrats RC pro nécessairement différents

Même si la base (RC Pro + Décennale) est commune, les contrats doivent être adaptés :

• Activités déclarées : Le contrat doit lister précisément les missions exercées (conception architecturale vs. calculs structurels vs. études thermiques...).
• Plafonds de garantie : Ils doivent être en adéquation avec l'ampleur des dommages potentiels liés à chaque spécialité.

Comment un courtier calibre la bonne assurance pour chacun ?

Notre rôle de courtier, en tant que membre du Clarisse Groupe, est de comprendre parfaitement votre métier pour bâtir le contrat juste.

1. Nous analysons vos missions exactes et les types d'ouvrages sur lesquels vous intervenez.
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FAQ : vos questions sur la RC Pro Architecte / BET

Un architecte et un BET doivent-ils avoir la même assurance RC Pro ?

Non, pas exactement. Bien que les deux soient soumis à l'obligation d'assurance décennale via leur RC Pro, les garanties et les plafonds doivent être adaptés à leurs missions spécifiques. Un BET structure aura des risques différents d'un architecte spécialisé en design d'intérieur.

Qui est responsable en cas d'erreur de calcul du BET ?

C'est la RC Professionnelle du Bureau d'Études Techniques qui interviendra pour couvrir les conséquences financières de son erreur de calcul (par exemple, si cela oblige à renforcer une structure).

L'architecte peut-il être tenu responsable d'une erreur du BET qu'il a missionné ?

Oui, la responsabilité de l'architecte peut être engagée s'il a commis une faute dans le choix du BET ou s'il n'a pas correctement vérifié les études fournies (défaut de surveillance ou de coordination). C'est pourquoi une solide RC Pro est indispensable pour l'architecte également.

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